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Marques déposées par DE LESCURE FABIEN
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DOMAINE DE LA BOURONIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA BOURONIERE
DE LESCURE FABIEN

Numéro de dépôt :
1555591
Date de dépôt :
11/10/1989
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
11/10/1999

Présentation de la marque DOMAINE DE LA BOURONIERE

Déposée le 11 octobre 1989 par DE LESCURE FABIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA BOURONIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DE LESCURE FABIEN, domicilié(e) LES LABOURONS, 69820 FLEURIE - France.

La marque DOMAINE DE LA BOURONIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA BOURONIERE est expirée depuis le 11 octobre 1999.

DE LESCURE FABIEN a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES LABOURONS , Domaine de la FRETIERE , DOMAINE DE LA BOURONIERE


DE LESCURE FABIEN - LES LABOURONS, 69820 FLEURIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Inscription le 4 août 2004 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°396975 - Publication au BOPI 2004-08-04

Vin A.O.C. fleurie provenant de l'exploitation exactement désignée: Domaine de la Bouronière